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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mer Agitée
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HydroGnautiC hydrognautic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HydroGnautiC hydrognautic
Mer Agitée, Sàrl

Numéro de dépôt :
3772367
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
HydroGnautiC hydrognautic de Mer Agitée

Présentation de la marque HydroGnautiC hydrognautic

Déposée le 6 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mer Agitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HydroGnautiC hydrognautic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mer Agitée domicilié(e) Port-La-Forêt - 29940 - LA FORET-FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 060 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Desjoyeaux, Mer Agitée domicilié(e) Port-La-Forêt - 29940 - LA FORET-FOUESNANT - France.

La marque HydroGnautiC hydrognautic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HydroGnautiC hydrognautic est expirée depuis le 6 octobre 2020.

Mer Agitée a également déposé les autres marques suivantes : CO50 CLASSOCEANSO50 , TRIMCONTROL


Mer Agitée, Sàrl - Port-La-Forêt - 29940 - LA FORET-FOUESNANT - France - SIREN 422060657


Michel Desjoyeaux, Mer Agitée - Port-La-Forêt - 29940 - LA FORET-FOUESNANT - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils et instruments permettant d'extraire de l'énergie d'un fluide en mouvement. Appareils et instruments embarqués à bord des voiliers pour produire de l'énergie électrique sans recours à un carburant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Voiliers de plaisance, de compétition.